acte de société

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• SOCIÉTÉ — Les hommes vivent en société. Or, lorsqu’il s’agit de le définir, cet espace familier, dans lequel s’inscrivent toutes leurs pratiques – individuelles ou collectives –, et toutes leurs représentations, révèle une opacité inattendue. L’analyse… …   Encyclopédie Universelle

• Société de Courcelles-lez-Lens — Création 12 juin 1869 Disparition 1880 Siège social …   Wikipédia en Français

• societé — Societé. s. f. Frequentation, commerce, que les hommes aiment naturellement à avoir les uns avec les autres. La societé est une chose naturelle aux hommes. les hommes se deffendent, se maintiennent par la societé. cet homme estoit ennemy de la… …   Dictionnaire de l'Académie française

• SOCIÉTÉ — s. f. Assemblage d hommes qui sont unis par la nature ou par des lois ; commerce que les hommes réunis ont naturellement les uns avec les autres. L homme est né pour la société. Vivre en société. Les hommes se défendent mutuellement, se… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)

• SOCIÉTÉ — n. f. Assemblage d’hommes qui sont unis par la nature ou par des lois; commerce que les hommes réunis ont naturellement les uns avec les autres. L’homme est né pour la société. Vivre en société. La société naturelle. La société civile. Troubler… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• Societe en nom collectif (droit francais) — Société en nom collectif (droit français) La société en nom collectif est une forme juridique française de société. La société en nom collectif (SNC) est une personne morale qui possède le statut de commerçant. La SNC est une société que l on ne… …   Wikipédia en Français

• Acte De Commerce — Un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux règles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualité de commerçant de son auteur. Les actes de commerce par accessoire sont des actes qui par leur nature… …   Wikipédia en Français

• Acte De Gouvernement En Droit Français — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …   Wikipédia en Français

• Acte de commerce par accessoire — Acte de commerce Un acte de commerce est un acte ou un fait juridique soumis aux règles du droit commercial en raison de sa nature, de sa forme ou de la qualité de commerçant de son auteur. Les actes de commerce par accessoire sont des actes qui… …   Wikipédia en Français

• Acte de gouvernement — en droit français Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …   Wikipédia en Français

• Acte de gouvernement en droit francais — Acte de gouvernement en droit français Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …   Wikipédia en Français